Le CLJC est une association loi 1901 qui a pour vocation d’animer la vie du quartier.
Il est géré bénévolement par des adhérents réunis au sein d’un Conseil d’Administration.

Article 1
La responsabilité du CLJC n’est engagée que pendant la durée de l’activité, ni avant, ni après. Aucune garde d’enfants n’est assurée.

Article 2
a. Avant de laisser les enfants dans les locaux du CLJC, les parents sont tenus de s’assurer de la présence de l’animateur.
b. Les parents ne sont pas autorisés à assister aux activités.

Article 3
Le Conseil d’Administration se réserve le droit d’exclure, sans dédommagement et après l’avoir entendu, tout adhérent qui, par son attitude, perturberait gravement le bon fonctionnement des activités.

Article 4
L’adhésion à l’association valable pour l’année scolaire est obligatoire et non remboursable.

Article 5
Les ateliers n’ont lieu ni durant les vacances scolaires, ni les jours fériés, sauf décision du Conseil d’Administration.

Article 6
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de reporter ou même d’annuler des activités afin de libérer les locaux en cas de force majeure ou pour l’organisation des différentes manifestations (vide-greniers, expositions, spectacles…). Les adhérents sont invités à soutenir ces manifestations par leur présence.

Article 7
L’inscription aux activités engage pour l’année scolaire. Elle s’effectue uniquement au bureau ou sur la plateforme linscription.com (ni par courrier, ni par mail, ni par téléphone). Le paiement s’effectue à l’inscription avec possibilité de fractionner la somme.

a. Une séance est possible dans le mois qui suit la date du début de l’activité ou dans le délai d’un mois après inscription, si celle-ci a lieu en cours d’année. Dans le cas ou l’adhérent où l’adhérent n’annule pas son inscription dans la semaine qui suit la séance d’essai, l’adhérent sera considéré comme inscrit et les chèques seront encaissés.

b. Aucun remboursement n’aura lieu durant l’année scolaire.

c. Chaque adhérent est tenu de régler sa cotisation dans les délais impartis sous peine d’exclusion de l’activité.

Article 8
Conformément à la législation, pour une association non affilée à une fédération sportive, le certificat médical n’est pas obligatoire. Il est cependant vivement recommandé aux adhérents de s’assurer auprès de leur médecin traitant qu’ils sont aptes à la pratique d’une activité physique.

Article 9
Le CLJC se réserve la possibilité de faire des photos ou des vidéos pour son usage non commercial, dès lors que les adhérents ont donné leur accord écrit sur la fiche d’inscription lors de leur inscription.

Article 10
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, modifiée le 20 juin 2018 afin de s’adapter au Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, chaque adhérent peut disposer d’un droit d’accès ou de rectification des informations qui sont contenues dans les dossiers de l’association et qui concernent ses enfants ou lui-même.

Article 11
Le Conseil d’Administration du CLJC se réserve le droit de fermer toute ativité dont l’effectif serait insuffisant.

Article 12
Les adhérents désirant faire des remarques ou des propositions sur le fonctionnement du CLJC sont invités à adresser un courrier ou un mail au Conseil d’Administration. Les représentants du conseil de maison peuvent également recueillir les observations.